Votre erreur à tous semble de croire que lancer une procédure consiste à déposer une plainte pour la traîner devant un tribunal au pénal.

Alors qu'en fait, ce type de litige relève du contentieux civil, et plus précisément du Tribunal d'Instance.

Dans un premier temps, il faut accumuler les preuves (témoignages de tiers avec ce modèle + copies de pièce d'identité), les propres écrits de son taré de voisin, des photographies, des mains courantes, des constats d'huissier, etc.).

Dans un second temps, on envoie une mise en demeure par LRAR en enjoignant son voisin capricieux de cesser cette situation de trouble de voisinage, à défaut de quoi tu te réserves le droit de saisir la juridiction compétente et d'y solliciter des dommages et intérêts ainsi qu'une indemnisation de tes frais de justice (lesquels seront toutefois peu élevés si on fait tout tout seul).

Si rien ne bouge au bout d'une ou deux semaines, on saisit le Tribunal d'Instance. Et là, on a deux options :

- Soit on passe par une déclaration au greffe, ce que je recommande du bout des lèvres, car il existe en réalité plein d'exceptions qui font que cette procédure, certes peu onéreuse, finit par s'avérer inadaptée.

- Soit on adresse une assignation par voie d'huissier. Elle peut être rédigée par l'huissier lui-même (mais elle le sera de manière TRÈS succincte, et c'est pas top pour ce type de litige), soit elle le sera par un avocat qui pourra également assurer l'audience.

@DarkAnother, si tu habites en région parisienne, contacte-moi en MP

Edit par Blueberry (05 Jan 2018)